Réunion du Conseil Municipal du mardi 23 juin 2026.

25/06/2026

RAPPEL DE L’ORDRE DU JOUR :
1) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27-04-2026
2) Ajout d'un membre au groupe de travail cimetière
3) Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au CLECT (ARC)
4) Convention des ruches 2026
5) Modification du règlement intérieur de la salle polyvalente
6) Revalorisation du Tarif de la Cantine et de la Garderie
7) Transfert à l’ARC de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) sur le périmètre relevant de sa compétence
8) Proposition de vente bien communal – 47 Ruelle du Moulin
9) Décision modificative n°1 du budget 2026
10) Ajout d’une délégation du Conseil Municipal au Maire
11) Redevance d'occupation du domaine public GRDF pour l'année 2026
Questions diverses.